Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRODUITS POLYMERES ACO
ACO Produits Polymères S.A.

Numéro de dépôt :
1343013
Date de dépôt :
12/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2005
PRODUITS POLYMERES ACO de ACO Produits Polymères

Présentation de la marque PRODUITS POLYMERES ACO

Déposée le 12 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ACO Produits Polymères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUITS POLYMERES ACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACO Produits Polymères domicilié(e) "Le Quai à Bois" B.P. 85, 27940 Notre Dame de l'Isle (dossier no 2057146) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 016 399 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre MATHIAS ACO Produits Polymères S.A. domicilié(e) (dossier no 2057146) - France.

La marque PRODUITS POLYMERES ACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRODUITS POLYMERES ACO est expirée depuis le 12 novembre 2005.

ACO Produits Polymères a également déposé les autres marques suivantes : OLEOPUR , ACO MARKANT , DURO FARM , ECO MAX , Qmax


ACO Produits Polymères S.A. - "Le Quai à Bois" B.P. 85, 27940 Notre Dame de l'Isle (dossier no 2057146) - France - SIREN 732016399


Monsieur Jean-Pierre MATHIAS ACO Produits Polymères S.A. - (dossier no 2057146) - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 1995 n°2057146 - Publication au BOPI 1995-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Pièces de construction préfabriquées entièrement ou partiellement en métal (à l'exception des volets roulants, profilés de rouleaux), pour travaux souterrains, pour la construction hydraulique et la construction d'égouts pour la construction de routes et de trottoirs, de pistes, pour le jardinage, pour travaux de jardiniers-paysagistes, pour l'agriculture, pour la construction de piscines, de terrains de sport, d'emplacements de jeux pour enfants, pour la construction de caves, d'abris et pour des constructions destinées à l'approvisionnement en énergie, ainsi que pour des bâtiments spéciaux de l'industrie chimique, de l'industrie des machines, de l'industrie électrique et pour le bricolage, produits fabriqués en ces matériaux, à savoir caissons d'écoulement, siphons de sédimentation, tubulures, réservoirs à placer dans des caissons d'écoulement et des siphons de sédimentation, réservoirs intermédiaires, caissons de tuyaux de descente, regards d'égouts préfabriqués, grilles, grillages, couvercles, plaques perforées, plaques de recouvrement pleines pour canaux et parties de rigoles ainsi que pour regards d'égouts, plaques de fond pour étables, bouches d'égouts et collecteurs d'impuretés, caillebotis préfabriqués, canaux à purin pour étables, fenêtres d'étables, de caves et de garages aussi préfabriquées, soupiraux préfabriqués pour caves, y compris grilles de recouvrement, grilles de fenêtres, pièces d'encadrement, poutres d'appel de saut, cercles pour lancement du poids;rigoles prabriquées pour la retenue du sable avec grilles de recouvrement pour fosses à sable de sautoirs, pièces pour la construction de rivières pour courses d'obstacles, pièces de fixation pour attacher les bords d'un gazon artificiel, imitations de billes de bois préfabriquées, support de hampe de drapeau, grilles et caisses pour le raclage des ordures, coffrages préfabriqués pour construction en béton ainsi que pièces préfabriquées pour constructions au-dessus et au-dessous du sol, pour la construction de machines et la construction d'appareils en général et d'appareils électrotechniques, en particulier sous forme de pièces moulées en fonte, de pièces estampées, pressées, moulées par injection et de pièces extrudées.Pièces de construction préfabriquées entièrement ou partiellement en caoutchouc et succédanés du caoutchouc (à l'exception des feuilles en matières plastiques) pour travaux souterrains, pour la construction hydraulique et la construction d'égouts, pour la construction de routes et de trottoirs, de pistes, pour le jardinage, pour travaux de jardiniers-paysagistes, pour l'agriculture, pour la construction de piscines, de terrains de sport, d'emplacements de jeux pour enfants, pour la construction de caves, d'abris et pour des constructions destinées à l'approvisionnement en énergie, ainsi que pour des bâtiments spéciaux de l'industrie chimique, de l'industrie des machines, de l'industrie électrique et pour le bricolage, pièces de fixation pour attacher les bords d'un gazon artificiel, pièces préfabriquées pour la construction de machines et la construction d'appareils en général et d'appareils électrotechniques en particulier, sous forme de pièces estampées, pressées, moulées par injection et de pièces extrudées.Pièces de construction préfabriquée entièrement ou partiellement en matériaux minéraux tels que béton de ciment, béton plastique et en matériaux synthétiques et naturels tels que matières plastiques, grès cérame, porcelaine et verre (à l'exception des feuilles en matières plastiques, volets roulants, profilés de rouleaux et des équipements de protection contre le soleil, se composant essentiellement d'une marquise en textile ou en matières plastiques et d'une tringle pour enrouler et dérouler cette marquise) pour travaux souterrains, pour la construction hydraulique et la construction d'égouts, pour la construction de routes et de trottoirs, de pistes, pour le jardinage, pour travaux de jardiniers-paysagistes, pour l'agriculture, pour la construction de piscines, de terrains de sport, d'emplacements de jeux pour enfants pour la construction de caves, d'abris et pour des constructions destinées à l'approvisionnement en énergie, ainsi que pour des bâtiments spéciaux de l'industrie chimique, de l'industrie des machines, de l'industrie électrique et pour le bricolage, produits fabriqués en ces matériaux, à savoir caissons d'écoulement, siphons de sédimentation, réservoirs à placer dans des caissons d'écoulement et des siphons de sédimentation, réservoirs intermédiaires, caissons de tuyaux de descente, regards d'égouts préfabriqués, grilles, grillages, couvercles, plaques perforées, plaques de recouvrement pleines pour canaux et parties de rigoles ainsi que pour regards d'égouts, plaques de fond pour étables, bouches d'égouts et collecteurs d'impuretés, caillebotis préfabriqués, canaux à purin pour étables, fenêtres d'étables, de caves et de garages aussi préfabriqués, ainsi qu'appuis de fenêtres préfabriqués en béton, soupiraux préfabriqués pour caves, y compris grilles de recouvrement, grilles de fenêtres, pièces d'encadrement et pierres de bordures, poutres d'appel de saut, cercles pour lancement du poids;rigoles préfabriquées pour la retenue du sable avec grilles de recouvrement pour fosses à sable de sautoirs, pièces pour la construction de rivières pour courses d'obstacles, imitations de billes de bois préfabriquées, support de hampe de drapeau, coffrages préfabriqués pour construction en béton ainsi que pièces préfabriquées pour constructions au-dessus et au-dessous du sol.Pièces de fixation pour attacher les bords d'un gazon artificiel, caisses à plantes et à fleurs, caisses pour le raclage des ordures. Coques de mangeoires et d'auges, mangeoires, abreuvoirs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.